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Réalisation

Le présent site internet a été développé par la société Loïc Pennamen (http://loicpennamen.com), situé à : Azil Studio, 183 Carré Curial, 73000 Chambéry. SIRET 513 970 368. Email : legals [a] rightsbuddy.com. Entreprise dispensée d'immatriculation au registre des sociétés.

 

Hébergement

Site hébergé par : GANDI SAS, a simplified joint stock company with capital of €800,000 having its registered office at : 63-65 boulevard Massena Paris (75013) FRANCE, registered under number 423 093 459 RCS PARIS, VAT no FR81423093459

Phone: +33 (0) 1 70.37.76.61
Fax +33. (0) 1 43 73 18 51
direction [a] gandi.net

 

Confidentialité

L'équipe de RightsBuddy.com s'engage à ne transmettre en aucun cas les coordonnées de ses utilisateurs à des tiers à des fins commerciales. De la même manière toutes les données confidentielles entrées par l'utilisateur (Telles que les liste de prospects, livres, auteurs, contrats ou autre...) sont cryptées et stockées dans une base de donnée équipée de toutes les protections standard.

Aucune données bancaires n'est conservée sur cette application. La solution Stripe est utilisée comme solution de paiement en ligne.

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Notes sur la sécurité des données

Un grand effort a été apporté à la sécurité via des méthodes éprouvées. Ce service a été conçu par une équipe expérimentée, via des outils standards et robustes. Néanmoins nous ne pouvons pas garantir la complète sécurité des données face à une attaque informatique : Il revient à chaque utilisateur de protéger l'accès à ses mots de passe, et le cas échéant à chaque poste de travail où des mots de passe sont conservés - Comme un téléphone par exemple. Vous utilisez ce service sous votre propre responsabilité.

 

CGV

Le présent site internet fournit un service basé sur le stockage et la manipulation de données. Ce service payant est facturé en crédits qui peuvent être achetés en quantité libre à partir de 10 unités, en diverses devises (Par exemple Euro, ou dollar canadien). Ce système de crédits a été mis en place pour faciliter les transactions et offrir une plus grande souplesse de facturation au client. Ceci permet également des prix dégressifs en fonction de la quantité de crédits achetés. L'équipe commerciale de RightsBuddy.com se réserve le droit d'ajouter des crédits à un compte en guise de geste commercial.

Le prix d'utilisation de ce service dépends du nombre de membres liés à une agence et du plan commercial de cet agence (un plan promotionnel existe pour les maisons d'édition de taille modeste). Les notes sont facturées en crédits au 1er de chaque mois, ou à l'ajout d'un nouveau membre. Si un membre est ajouté à une agence en cours du mois, le nombre de crédits nécessaires à cet ajout est calculé au pro-rata du mois en cours, ceci afin de diminuer le prix d'ajout d'un membre en fin de mois.

Le tarif de base, en euro, sans tenir compte du prix dégressif, et de 1€ / crédit. TVA non applicable, article 293 B du CGI.

Les crédits achetés sont instantanément disponibles.

Aucune données bancaires n'est conservée sur cette application. La solution Stripe est utilisée comme solution de paiement en ligne.

En cas de litige au sujet du paiement, le client peut contacter le service concerné par e-mail à l'adresse legals [a] rightsbuddy.com.